Jeanne Pouyes
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jeanne Pouyes
sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA), suppléante
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000028990703
(source JORF)
nomination
28 Mai 2014
28/05/2014
De:
Jeanne Pouyes
suppléante
Objet:
en application du VI de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
modifié relatif au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
Pour le Conseil national des employeurs associatifs (CNEA)
Remplace:
M. Christian Taillandier
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
JORFTEXT000027379283
(source JORF)
désignation
02 Mai 2013
02/05/2013
De:
Jeanne Pouyes
titulaire
Objet:
en application du VI de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour le Conseil national des employeurs associatifs (CNEA)
Groupe:
Conseil national des employeurs associatifs (CNEA)
JORFTEXT000024710560
(source JORF)
désignation
25 Octobre 2011
25/10/2011
De:
Jeanne Pouyes
sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA)
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000020811010
(source JORF)
nomination
01 Juillet 2009
01/07/2009
De:
Jeanne Pouyes
sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000020811010
(source JORF)
nomination
01 Juillet 2009
01/07/2009
De:
Jeanne Pouyes
titulaire
Objet:
en application du VI de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour le Conseil national des employeurs associatifs (CNEA)
Groupe:
Conseil national des employeurs associatifs (CNEA)
JORFTEXT000000822655
(source JORF)
désignation
04 Avril 2007
04/04/2007
De:
Jeanne Pouyes
titulaire
Objet:
en application du VI de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour le Syndicat des associations de développement culturel et social (SADCS)
Groupe:
Syndicat des associations de développement culturel et social (SADCS)
JORFTEXT000000418655
(source JORF)
désignation
05 Février 2003
05/02/2003
