Jeanne Pouyes

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De: Jeanne Pouyes
sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA), suppléante
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000028990703(source JORF)
nomination
28 Mai 201428/05/2014
De: Jeanne Pouyes
suppléante
Objet:
en application du VI de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
modifié relatif au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
Pour le Conseil national des employeurs associatifs (CNEA)
Remplace:M. Christian Taillandier
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
JORFTEXT000027379283(source JORF)
désignation
02 Mai 201302/05/2013
De: Jeanne Pouyes
titulaire
Objet:
en application du VI de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour le Conseil national des employeurs associatifs (CNEA)
Groupe:
Conseil national des employeurs associatifs (CNEA)
JORFTEXT000024710560(source JORF)
désignation
25 Octobre 201125/10/2011
De: Jeanne Pouyes
sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA)
Objet:
membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000020811010(source JORF)
nomination
01 Juillet 200901/07/2009
De: Jeanne Pouyes
sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA), titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:
Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
JORFTEXT000020811010(source JORF)
nomination
01 Juillet 200901/07/2009
De: Jeanne Pouyes
titulaire
Objet:
en application du VI de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour le Conseil national des employeurs associatifs (CNEA)
Groupe:
Conseil national des employeurs associatifs (CNEA)
JORFTEXT000000822655(source JORF)
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Jeanne Pouyes
titulaire
Objet:
en application du VI de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour le Syndicat des associations de développement culturel et social (SADCS)
Groupe:
Syndicat des associations de développement culturel et social (SADCS)
JORFTEXT000000418655(source JORF)
désignation
05 Février 200305/02/2003

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